Délibérations du conseil municipal

Délibération prises au Conseil municipal du 1 avril 2026

17 - 2026/17 Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 - budget commune - approuvée

16 - 2026/16 Délibération portant approbation du compte financier : CFU - Approuvée

Délibération prises au Conseil Municipal du 20 mars 2026

15 - 2026/15 Délégués du syndicat intercommunal de voirie - Approuvée

14 - 2026/14 Désignation de correspondants auprès de la préfecture - Approuvée

13 - 2026/13 désignation des membres composant la commission d'appel d'offres - Approuvée

12 - 2026/12 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement - Approuvée

11 - 2026/11 Election du représentant au secteur territorial energies du SEHV - Approuvée

10 - 2026/10 Délégation générale du conseil au maire - Approuvée

9 - 2026/09 Indemnités de fonction du maire et des adjoints - Approuvée

8 - 2026/08 Election des adjoints au maire - Approuvée

7 - 2026/07 Création de 3 postes d'adjoint - Approuvée

6 - 2026/06 Election du Maire - Approuvée

Délibération prises au Conseil Municipal du 27 février 2026

5 - 2026/05 Délibération n°2026/05 portant constat de désaffectation et déclassement du domaine public d'un chemin communal situé au lieu-dit Le boucheron - Approuvée

4 - 2026/04 Avenant n°1 au marché de requalification du Centre-Bourg 2ème Tranche - Approuvée

3 - 2026/03 Demande de mise à disposition d'un assistant de prévention mutualisé - Approuvée

Délibérations prises au Conseil Municipal du 23 janvier 2026

2 - 2026/02 Délibération portant organisation générale du temps partiel - Approuvée

1 - 2026/01 Redevance occupation domaine public - Orange - Approuvée

Délibérations prises au Conseil Municipal du 26 novembre 2025

4 - 2025/25 Annule et remplace la délibération 2025/09 Budget principal - Amortissement des subventions d'équipement - Approuvée

3 - 2025/24 Autorisation spéciale du Conseil Municipal pour engager les dépenses d'investissement - Approuvée

2 - 2025/23 Tarifs périscolaires à compter du 1er janvier 2026 - Approuvée

1 - 2025/22 Détermination du mode de participation au risque santé et du montant de la participation - Approuvée

Délibérations prises au Conseil Municipal du 16/09/2025

9 - 2025-21 Modification des statuts de la communauté de communes du val de vienne - Approuvée

8 - 2025/20 Annule et remplace la délibération n°2025/18 autorisation d'emprunt auprès de la caisse d'épargne - Approuvée

7 - 2025/19 Non-adhésion au groupement de commandes du SYDED pour l'achat de fournitures administratives responsables - Approuvée

6 - 2025/18 Autorisation d'emprunt auprès de la caisse d'épargne Auvergne Limousin - Approuvée

5 - 2025/17 Attribution du marché de requalification du centre-bourg 2ème tranche - Approuvée

4 - 2025/16 Aménagement centre-bourg / maîtrise d'oeuvre - Approuvée

3 - 2025/15 Location de chaises et tables - Approuvée

2 - 2025/14 Modification du tableau des effectifs des emplois permanents - Approuvée

1 - 2025/13 Suppression et création de poste - Approuvée

Délibérations prises au Conseil Municipal du 31/07/2025

2 - 2025/12 Modification du tableau des effectifs des emplois permanants - Approuvée

1 - 2025/11 Créations de poste - Approuvée

Délibérations prises au Conseil Municipal du 06/06/2025

1 - 2025/10 Composition du conseil communautaire de la communauté de communes du val de Vienne fixée dans le cadre d'un accord local - Approuvée

Délibérations prises au Conseil Municipal du 10/04/2025

4 - 2025/ 09 Budget principal - Amortissement des subventions d'équipement - Approuvée

3 - 2025/08 Mise à disposition gratuite de la salle polyvalente pour les associations- subvention en nature - Approuvée

2 - 2025/07 Approbation budget primitif 2025 de la commune - Approuvée

1 - 2025/06 Délibération concordante pour le versement de fonds de concours par la commune de Beynac pour la construction d'un nouveau centre de secours sur la commune de Nexon - Approuvée

Délibérations prises au Conseil Municipal du 19/03/2025

3 - 2025/05 Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2024 - Budget Commune - Approuvée

2 - 2025/04 Taux d'imposition 2025 - Approuvée

1 - 2025/03 Délibération portant approbation du Compte Financier Unique(CFU) - Approuvée

Délibérations prises au Conseil Municipal  du 19/02/2025

2 - 2025/02 Révision des tarifs de location de la salle polyvalente pour l'année 2025 - Approuvée

1 - 2025/01  Délibération donnant mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la haute-Vienne pour lancer une consultation pour la conclusion d'une convention de participation dans le domaine de la santé - Approuvée

Délibérations prises au Conseil Municipal du 18/12/2024

6 - 2024/32 Validation de la cartographie de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZA EnR) - Approuvée

5 - 2024/31 Décision modificatine n°4 _ Budget Commune - Approuvée

4 - 2024/30 Décision modificative n°3 - Budget Commune - Approuvée

3 - 2024/29 Détermination du mode de participation à la "Prevoyance" et du montant de la participation - Approuvée

2 - 2024/28 Redevance occupation domaine public - orange N°2024-28 - Approuvée

1 - 2024/27 Autorisation spéciale du Conseil Municipal pour engager les dépenses d'investissement - Approuvée

Délibérations prises au Conseil Municipal du 23/10/2024

2 - 2024/26 Décision modificative n°1 - Budget Commune - Approuvée

1 - 2024/25 Budget principal - Amortissement des subventions d'équipement - Approuvée

Délibérations prises au Conseil Municipal du 25/09/2024

7 - 2024/24 Modification des tarifs en cas de casse ou de détérioration des tables pour la salle polyvalente - Approuvée

6 - 2024/23 Demande d'une subvention dans le cadre de la DETR la mise aux normes des installations éléctriques et la réfléction de l'éclairage en vue d'un passage en LED pour une amélioration énergétique de l'école - Approuvée

5 - 2024/22 Demande d'une subvention dans le cadre de la DETR pour l'aménagement du Centre-Bourg (2ème tranche) - Approuvée

4 - 2024/21 Demande de subvention dans le cadre des CDDI : Aménagement du Centre-Bourg (2ème tranche) - Approuvée

3 - 2024/20 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour des travaux de point à temps VC6 - VC10 - Approuvée

2 - 2024/19 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour des travaux de grosses réparations de voirie - GRVC VC5 route des Pics - Approuvée

1 - 2024/18 Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZA EnR) - Approuvée

Délibérations prises au Conseil Municipal du 10/07/2024 

1 - 2024/17 Convention de mise à disposition du personnel administratif avec la commune de saint Martin Le Vieux - Approuvée

Délibérations prises au Conseil Municipal du 22/05/2024 

2 - 2024/16 Demande d'une subvention dans le cadre des CTD pour changement de panneaux de signalisation - Approuvée

1 - 2024/15 Convention fourrière 2024 - SPA de Limoges - Approuvée

Délibérations prises au Conseil Municipal du 04/04/2024

3 - 2024/14 Taux d'imposition 2024 - Approuvée

2 - 2024/13 Approbation budget primitif 2024 de la commune - Approuvée

1 - 2024/12 Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023-Budget Commune - Approuvée

Délibérations prises au Conseil Municipal du 14/03/2024

5 - 2024/11 Budget principal - Amortissement des subventions d'équipement - Approuvée

4 - 2024/10 Approbation du compte de gestion 2023 du budget communal dresé par Mr Franck BENOIT, responsable du service gestion comptable de Limoges-Amendes - Approuvée

3 - 2024/09 Compte Administratif 2023 - Commune

2 - 2024/08 Reconduction de la semaine des 4 jours pour l'école - Approuvée

1 - 2024/07 Demande d'une subvention dans le cadre des CTD pour changement de panneaux de signalisation - Approuvée

Délibérations prises au Conseil municipal du 16/02/2024

6 - 2024/06 Lancement de la phase de concertation obligatoire ZA Enr - Approuvée

5 - 2024/05 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour des travaux de grosses réparations de voirie - GRVC VC2 - VC4 - Approuvée

4 - 2024/04 Demande d'une subvention pour le point à temps - Approuvée

3 - 2024/03 Demande d'une subvention dans le cadre des CTD pour changement de panneaux de signalisation routière - Approuvée

2 - 2024/02 Mise en place d'une facturation des heures de ménage, ramassage des ordures ménagères et consommation d'eau de la salle polyvalente - Approuvée

1 - 2024/01 Délibération donnant mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne pour négocier un accord avec les oragnisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d'une convention de participation dans le domaine de la prévoyance - Approuvée 

Délibérations du conseil municipal – 16 février 2023

Délibérations du conseil municipal – 22 novembre 2022

Délibérations du conseil municipal – 7 octobre 2022

Délibérations du conseil municipal – 23 août 2022